Conditions Générales de Vente
Article 1 – Objet
Les présentes CGV régissent les ventes réalisées sur le site [Nom du site].
Article 2 – Produits
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies ne sont pas contractuelles.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Article 4 – Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
Le client reçoit un email de confirmation après validation.
Article 5 – Paiement
Le paiement s’effectue via les moyens suivants : [Carte bancaire / PayPal / autre].
La commande est validée après réception du paiement.
Article 6 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client.
Délais estimés : [X jours].
[Nom de l’entreprise] ne peut être tenue responsable des retards liés au transporteur.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à la législation européenne, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans justification.
Article 8 – Retours et remboursements
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.
Le remboursement est effectué dans un délai de [X jours] après réception du retour.
Article 9 – Garantie
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés.
Article 10 – Responsabilité
[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages indirects.
Article 11 – Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Tribunal compétent : [Ville ou juridiction].