Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site [Nom du site].
En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes CGU.
Article 2 – Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
Le site peut être interrompu à tout moment pour maintenance ou mise à jour.
Article 3 – Contenu du site
Le site propose :
[Décrire brièvement : blog, présentation de services, contenus, etc.]
Les informations fournies sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
Article 4 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
Article 5 – Responsabilité
[Nom de l’entreprise] ne pourra être tenue responsable :
des erreurs ou omissions dans les contenus
des dommages résultant de l’utilisation du site
d’éventuels bugs ou interruptions
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site.
Article 6 – Données personnelles
Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à la politique de confidentialité, dans le respect du RGPD.
Article 7 – Cookies
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Article 8 – Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
[Nom de l’entreprise] ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites.
Article 9 – Modification des CGU
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Article 10 – Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [Ville].