Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site spot13paris.fr.
En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes CGU.
Article 2 – Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
Le site peut être interrompu à tout moment pour maintenance ou mise à jour.
Article 3 – Contenu du site
Le site spot13paris.fr propose les contenus suivants :
- Présentation de Spot 13, galerie à ciel ouvert dédiée à l’art urbain et au graffiti, située au 48 allée Paris-Ivry, 75013 Paris ;
- Présentation de 13 Korner, espace d’exposition intérieur géré par l’association Spot 13 ;
- Informations sur la programmation artistique : expositions, Jams, festivals, vernissages, live paintings et événements partenaires ;
- Informations pratiques : horaires d’ouverture, accès et contact ;
- Formulaire et informations relatives aux réservations de visites guidées, ateliers graffiti et visites de groupe ;
- Présentation de l’association Spot 13 (loi 1901), de sa mission et de ses offres de partenariat ;
- Formulaire d’inscription à la newsletter.
Les informations fournies sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
Article 4 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
Article 5 – Responsabilité
Spot 13 ne pourra être tenue responsable :
des erreurs ou omissions dans les contenus
des dommages résultant de l’utilisation du site
d’éventuels bugs ou interruptions
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site.
Article 6 – Données personnelles
Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à la politique de confidentialité, dans le respect du RGPD.
Article 7 – Cookies
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Pour plus d’informations, veuillez consulter la politique de cookies.
Article 8 – Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
Spot 13 ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites.
Article 9 – Modification des CGU
Spot 13 se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Article 10 – Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris.